Mentions légales
Dernière mise à jour : 3 novembre 2026
Modèle provisoire : les passages surlignés sont à compléter, et l'ensemble doit être relu par un juriste avant la mise en ligne.
Éditeur du site
Le site Kapt est édité par [À compléter : nom de la société], [À compléter : SAS, SARL, entreprise individuelle…] au capital de [À compléter : montant du capital social], dont le siège est situé [À compléter : adresse du siège social].
- SIRET : [À compléter : numéro SIRET]
- RCS : [À compléter : ville et numéro RCS]
- TVA intracommunautaire : [À compléter : numéro de TVA intracommunautaire]
- Email : [À compléter : adresse email du support]
- Téléphone : [À compléter : numéro de téléphone du support]
Directeur de la publication : [À compléter : nom du directeur de la publication].
Activité réglementée
Établissement d'enseignement de la conduite agréé sous le numéro [À compléter : numéro d'agrément préfectoral d'enseignement de la conduite (E…)], délivré par [À compléter : préfecture qui a délivré l'agrément].
Hébergement
- Site : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
- Base de données : Neon (Databricks), serveurs situés à Francfort (Allemagne) — neon.com
- Fichiers (photos, justificatifs) : [À compléter à la mise en ligne : prestataire de stockage des fichiers, ex. Scaleway (France)]
Propriété intellectuelle
Les textes, logos et éléments graphiques du site appartiennent à l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les photos des moniteurs sont publiées avec leur accord.
Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.